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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES Union de coopératives agricoles
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TREGOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREGOR
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1724238
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011

Présentation de la marque TREGOR

Déposée le 6 décembre 1991 par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES Union de coopératives agricoles domicilié(e) Kernonen - Plougoulm, 29250 SAINT-POL-DE-LEON (dossier no 2206129) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 760 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) (dossier no 2206129) - France.

La marque TREGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREGOR est expirée depuis le 6 décembre 2011.

UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : KASTEL


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES Union de coopératives agricoles - Kernonen - Plougoulm, 29250 SAINT-POL-DE-LEON (dossier no 2206129) - France - SIREN 320760176


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - (dossier no 2206129) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206129 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Animaux vivants, fruits frais, fleurs naturelles, aliment pour les animaux, malt; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes à l'exce'ption des haricots, légumes frais à l'exception des haricots, semences à l'exception des haricots, plantes à l'exception des haricots